Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE REGAL NORMAND
Numéro de dépôt :
1303153
Date de dépôt :
21/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1995
Présentation de la marque LE REGAL NORMAND
Déposée le 21 mars 1985 par BOUTTIER Berthe Marie Odile Epouse BASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE REGAL NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE REGAL NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303153.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUTTIER Berthe Marie Odile Epouse BASSET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58144 - Publication au BOPI 1991-12-09